NebulaSol est une entreprise qui commercialise des solutions d’équipement de protection et de sécurité au sol pour le milieu professionnel.
1. Identification de l’Éditeur du Site
| Information | Détail |
| Nom de l’Éditeur du Site | NebulaSol |
| Forme Juridique | Entreprise Individuelle (EI) |
| Nom et Prénom du Propriétaire | Dharmendrasing Lolldharowa |
| Adresse du Siège Social | 18 rue de Bourgogne 75007 PARIS |
| Numéro de Téléphone | 07 58 15 01 66 |
| Adresse E-mail de Contact | contact@nebulasol.fr |
| Numéro SIRET | 99179143500019 |
| Code APE / NAF | 47.91B |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | FR03 991971435 |
2. Hébergement du Site
| Information | Détail requis |
| Nom de l’Hébergeur | Team Blue Internet Services UK Limited (opérant sous la marque Namesco / names.co.uk) |
| Forme Juridique de l’Hébergeur | Private limited Company (Société privée à responsabilité limitée) |
| Adresse du Siège Social de l’Hébergeur | Acton House, Perdiswell Park, Worcester, WR3 7GD, Royaume-Uni |
| Numéro de Téléphone de l’Hébergeur | +44 (0)345 363 3632 (Service Client International) |
| Adresse E-mail (Abus) | abuse@names.co.uk |
| Enregistrement | Enregistrée en Angleterre & au Pays de Galles |
3. Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur
3.1 Protection du Contenu
Les sites exploités par la société NebulaSol sont intégralement protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et, plus généralement, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
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L’ensemble de ce contenu est soumis aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
3.2. Droit d’Usage
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3.3. Interdictions
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Cette interdiction concerne notamment :
Le téléchargement, la reproduction, la transmission, ou la représentation du contenu, quel que soit le support ou le procédé.
L’utilisation frauduleuse des marques, des signes distinctifs ou de tout autre contenu protégé figurant sur les sites.
3.4. Sanctions
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3.5. Exclusion de Garantie
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